François Imbault


De: IMBAULT (François, Didier, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000039281398(source JORF)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: IMBAULT (François, Didier, Jean)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000039281398(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 201926/10/2019
De: Imbault (François)
président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Imbault (François)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
V. - Comité technique national de prévention no 5
Organismes de services
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale du crédit agricole
Suppléants
Groupe:
Fédération nationale du Crédit agricole (FNCA)
suppleant
JORFTEXT000000578758(source JORF)
nomination
23 Octobre 199923/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.